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Présentation

    Expertises

    - Relations commerciales
    - Sociétés
    - Relations sociales et sécurité sociale
    - Responsabilité civile et assurances

    Parcours

    - Docteur en droit (ULg)
    - Etudes de droit anglais (King’s College, London)
    - Master of comparative jurisprudence (New York University)
    - Maître de conférences (HEC-ULg).

Matières

ListeNiveau
Commercial
Sécurité sociale
Sociétés
Responsabilité
Assurances

Infos complémentaires

LIVRES

  • - Transmettre une société: aspects juridiques, fiscaux et successoraux (en collaboration avec M. LEVAUX, M. GUSTIN et S. STEILS, Edipro, 2017 (352 pages)
  • - Guide juridique "Réussir ses affaires aux Pays-Bas" (en collaboration avec Joëlle DECHARNEUX et Marie-Claire NIJSSEN), Edipro, 2013 (286 pages)
  • - Guide des contrats et lettres types. Les contrats commerciaux, Edipro, 10° édition, 2010
  • - La rupture du contrat d’agence commerciale, Bruxelles, Larcier, 2008 (253 pages)
  • T- out DROIT vers l'Allemagne et les Pays-Bas. Guide juridique de vos exportations (en collaboration avec G. IMFELD et M.-C. NIJSSEN), LEX­ EUREGIO, AWEX et WFG Ostbelgien, 2006 (341 pages)
  • - Les contrats internationaux d'agence et de concession de vente, Paris, L.G.D.J., 1991 (367 pages)
  • - Guide des contrats internationaux d'agence et de concession de vente, Bruxelles, Story-Scientia, 1989 (368 pages)
  • - L'indemnité d'éviction du représentant de commerce (en collaboration avec F. JADOT), Bruxelles, Larcier, 1980 (156 pages)

ARTICLES

  • « La révocation des administrateurs dans le Code des sociétés et des associations », RPS – TRV, 2020, pp. 38 à 74
  • « Evaluation de l’indemnité d’éviction de l’agent commercial et dommages et intérêts complémentaires », in La distribution commerciale, Bruxelles, Larcier, 2017, pp. 69 à 100
  • « Départ de l’entreprise de ses cadres et dirigeants : conditions légales et conventionnelles », J.T.T., 2015, p. 325 (accéder à l'article)
  • « Motivation du licenciement et licenciement manifestement déraisonnable », Orientations, avril 2014, p. 2 (accéder à l'article)
  • « La chute des parachutes dorés », in En quête de fiscalité et autres propos…, Mélanges offerts à Jean-Pierre BOURS, Bruxelles, Larcier, 2011, p. 787
  • « Le contrat de franchise de distribution et la loi relative à la concession de vente », Commission Droit et Vie des Affaires, Faculté de droit de l'Université de Liège, 2000, p. 1 (rapport)
  • Obs. sous Cour d'arbitrage, 10 mai 1998, J.T.T., 1998, p. 228
  • « Le contrat de travail de remplacement », in Le droit pénal social et les contrats de travail spéciaux, Larcier, 1997, p. 709
  • « Le contrat de franchise », in La distribution dans tous ses états, Jeune Barreau de Bruxelles, 1997, p. 139
  • « De handelsagentuurovereenkomst : internationale aspecten », Oriëntatie, 1996, p. 30
  • « Le contrat d'agence commerciale: aspects internationaux », Orientations, 1996, p. 139
  • « La loi relative au contrat d'agence commerciale : résiliation et indemnité d'éviction », R.D.C., 1995, p. 824
  • « La clause d'essai : forme et durée », J.T.T., 1994, p. 241
  • « La convention collective n° 32 bis et le transfert d'entreprises », Chr. D. S., 1991, p. 121
  • « Le futur statut de l'agent commercial indépendant », Orientations, 1991, p. 97
  • « Travailleurs salariés - travailleurs indépendants. Aspects sociaux », R.G.F., 1989, n° 10 bis, p. 11
  • « Aspects sociaux de la transmission d'entreprise », Orientations, 1988, p. 6
  • « La directive européenne relative aux agents commerciaux indépendants », R.D.C., 1987, p. 564
  • « Le contrat de franchise de distribution et la loi relative à la résiliation unilatérale des concessions de vente », R.D.C., 1985, p. 660
  • « Modification des conditions de travail et résiliation du contrat de travail », J.T.T., 1985, p. 1, p. 21 & p. 41
  • « La prépension conventionnelle », Orientations, 1984, p. 249
  • « La convention relative au délai de préavis de l'employé licencié, J.T.T., 1984, p. 1 & p. 17
  • « L'indemnité de clientèle du concessionnaire de vente » (en collaboration avec F. JADOT), J.T., 1982, p. 609
  • « La rémunération servant de base au calcul de l'indemnité de congé dans l'hypothèse du licenciement d'un employé dont l'incapacité de travail a duré plus de six mois », Chr. D. S., 1982, p. 266
  • « De recente wijzigingen inzake stage van jongeren », Oriëntatie, 1982, p. 132
  • « Les modifications récentes en matière de stage des jeunes », Orientations, 1982, p. 108
  • « De opzeggingstermijnen van de afgedankte bedienden », Oriëntatie, 1980, p. 204
  • « Les délais de préavis des employés licenciés. Formules d'évaluation et jurisprudence récente » (en collaboration avec H. BORN), Orientations, 1980, pp. 204 à 245

CONFÉRENCES RÉCENTES

  • La loi relative aux clauses abusives dans les relations entre entreprises" (27 mars 2021 – Union professionnelle des conseillers fiscaux – Liège).
  • "La loi relative aux clauses abusives dans les relations entre entreprises" (26 février 2021 – COMPASS).
  • "Le transfert des actions ou actifs d'une entreprise : implications sociales" (3 décembre 2020 – UPIC).
  • "La loi relative aux clauses abusives dans les relations entre entreprises" (3 février 2020 – HEC Liège).
  • "La transmission d’une société : aspects juridiques de la cession d’actions" (21 octobre 2019 – UCM TRANSMISSION - Liège).
  • "La cession d’actions : les points d’attention importants pour l’acquéreur" (28 septembre 2019 – Union professionnelle des conseillers fiscaux – Liège).
  • "Réussir la transmission de son entreprise" (25 octobre 2018 – UCM TRANSMISSION - Liège).
  • "La cession d'entreprise: les garanties de l'acheteur" (8 mars 2018 - EDIPRO et SOWACCESS - Liège)
  • "Le transfert des actifs d'une entreprise: implications sociales (24 février 2018 - Union professionnelle des conseillers fiscaux - Liège)
  • "La cession d'entreprise: aspects juridiques" (7 février 2018 - HEC Liège)
  • "Licenciements : évolutions récentes" (29 septembre 2016 – UCM Liège)
  • "La cession d’entreprise : les documents précontractuels et les conventions" (17 novembre 2015 – UCM – Dinant)
  • "Evaluation de l‘indemnité d’éviction de l’agent commercial et dommages et intérêts complémentaires" (1er otobre 2015 – Brussels Distribution Conference – Bruxelles)
  • "Les faux indépendants" (18 juin 2015 – UCM – Liège)
  • "La cession d'entreprise: documents précontractuels et conventions" : (26 mars 2015 - U.C.M. - Verviers)
  • "Actualités en droit des affaires": (23 mars 2015 - H.E.C. ULg - Liège)
  • "La cession d’entreprise" : (5 mars 2015 – H.E.C. ULg – Liège)
  • "La cession d’entreprise: aspects juridiques" : (12 décembre 2014 – C.B.C.E.C. – Liège)
  • "Agents et distributeurs aux Pays-Bas et en Allemagne" : (2 et 3 décembre 2014 – AWEX – Palais des Congrès – Liège)
  • "L’harmonisation des statuts ouvriers et employés" : (5 février 2014 – H.E.C. Ulg – Liège)
  • "Actualités sociales" : (25 janvier 2014 – Union professionnelle des conseillers fiscaux – Liège)
  • "L’harmonisation des statuts ouvrier et employé" : (21 novembre 2013 – Secrétariat social de l'UCM - Liège)
  • "Cession d'entreprise: aspects juridiques" : (19 novembre 2013 –   UCM Wavre)
  • "Actualités sociales" : (25 octobre 2013 –   CBCEC - Liège)
  • "Rapprochement des statuts ouvriers et employés" : (16 septembre 2013 –   UCM - Château de Colonster)
  • "Aspects juridiques de la reprise d’une entreprise" : (29 mai 2013 –   Sowalfin Liège)
  • "Diriger une entreprise via une société de management : Quels avantages ? Quels inconvénients ? Quels risques ? » (27 avril 2013 –   Union professionnelle des conseillers fiscaux – Liège)
  • "La cession d’entreprise : approche juridique" (22 mars 2013 – UCM Verviers)
  • "Nouveautés et actualités en matière sociale" : (13 mars 2013 –   Hec-Ulg)
  • "Diriger une entreprise via une société de management : Quels avantages ? Quels inconvénients ? Quels risques ? » (22 février 2013 –   C.B.C.E.C.)
  • "Réussir ses affaires aux Pays-Bas " (31 janvier novembre 2013 – AWEX Maastricht)

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