Bernard De Cocquéau des mottes

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Notre secrétariat est accessible du lundi au vendredi de 08h30 à 19h00, fermé le samedi et dimanche.

Publications, conférences

juin 2023 - Bernard DE COCQUEAU, François PAULUS , "Questions diverses en matière d’agréation", Chronique des marchés publics 2022-2023, Bruxelles, EBP Consulting, 2023, pp. 1029-1052

juil 2022 - Bernard DE COCQUEAU, François PAULUS , "La réquisition, une alternative aux marchés publics ?", Chronique des marchés publics 2021-2022, Bruxelles, EBP Consulting, 2022, pp. 793-822

juin 2020 - Bernard DE COCQUEAU, François PAULUS , "Chapitre IV. Règles générales régissant l’exécution des marchés publics et Chapitre V. Recours", "Guide de droit immobilier. Titre VII, point 3.4 et 3.5", Kluwer, juin 2020, pp. 105-190.

juin 2020 - Bernard DE COCQUEAU, François PAULUS , "La notion de postes négligeables : une simplification pour l’adjudicateur dans le cadre de l’examen des prix ? ", Chronique des marchés publics 2019-2020, Bruxelles, EBP Consulting, 2020, pp. 619-655.

juin 2019 - Bernard DE COCQUEAU, François PAULUS , "Les marchés publics dans les secteurs classiques", - synthèse 75 p., in "Guide de droit immobilier, juin 2020, titre VII, point 3, 1 à 5".

jan 2018 - Bernard DE COCQUEAU, François PAULUS , "De l’intangibilité supposée du délai de forclusion prévu par les articles 1792 et 2270 du Code civil", Forum de l’assurance, 2018, n°180, pp. 9-16.

mai 2017 - Bruno DEVOS, Bernard DE COCQUEAU , "L’architecte, quelques éléments d’actualité in Les responsabilités professionnelles", collection de la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège, Anthémis 2017, p. 35-117.

sep 2016 - André DELVAUX, Bernard DE COCQUEAU , C. DEWOLF et autres , Commentaire pratique de la réglementation des marchés publics, 7ème édition, tome II, 2016, 560p. sur 1100

jan 2016 - André DELVAUX, Bernard DE COCQUEAU , "L'ordre public en droit de la construction : un concept aux multiples ramifications", in Le droit de la construction, CUP, vol. 166, mai/juin 2016,Bruxelles, Larcier, 2016, p.24-82.

jan 2015 - Bernard DE COCQUEAU , Les nouvelles responsabilités liées à la lutte contre la fraude sociale sur les chantiers de construction, séminaire IFE, 30 avril 2015

jan 2015 - Bernard DE COCQUEAU , , La désignation d'un coordinateur sécurité, For. immo., 2015/5, p.1

jan 2015 - Bernard DE COCQUEAU , "le risque pénal sur les chantiers", déjeuner causerie de L'association belge du droit de la construction, 15 octobre 2015

jan 2014 - André DELVAUX, Bernard DE COCQUEAU, François MOÏSES , C. DEWOLF et autres , "Commentaire pratique de la réglementation des marchés publics", Tome 1A - Loi 15 juin 2006 (Attribution - partie "secteurs classiques") et Tome 1B - A.R. 15 juillet 2011 (Attribution - secteurs classiques), 7ème Edition, Confédération Construction, 2014, 612p sur 1716

jan 2014 - Bernard DE COCQUEAU , "Le bref délai est-il éternel?", in Liber Amicorum Noël Simar, Evaluation du dommage, Responsabilité civile et Assurances, Anthémis, 2013, p.299-314.

fév 2013 - Bernard DE COCQUEAU , "les assurances obligatoires dans la construction, quelles évolutions?", séminaire IFE 26 février 2013

jan 2013 - André DELVAUX, Bernard DE COCQUEAU , "Incidences de la réception-agréation dans le contrat d’entreprise sur la charge de la preuve et les responsabilités", in Recyclage en droit Centre des facultés universitaires catholiques, Anthemis 2013, pp. 135 à 161.

jan 2013 - Bernard DE COCQUEAU , "Implications de la loi relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur sur le contrat d'entreprise de construction", in Les pratiques du marché et la protection du consommateur en droit immobilier, Jurimpratique, 2012/3, Larcier, pp. 91-127.

jan 2012 - André DELVAUX, Bernard DE COCQUEAU, Bruno DEVOS, Julie BOCKOURT , "Le contrat d'entreprise. Chronique de jurisprudence 2001-2011", Dossier du J.T. n°89, Larcier, 2012.

jan 2011 - Bernard DE COCQUEAU , "Le contentieux de la copropriété - Les apports et incertitudes de la réforme", in "L'incidence de la nouvelle loi sur la copropriété forcée pour les praticiens du droit immobilier", Jurimpratique, Larcier, 2011, p.329-349.

jan 2010 - Bernard DE COCQUEAU , "Influencer ou fausser les marchés publics, un risque pénal sous-estimé ?, Jurim Pratique, 2010/1, pp. 33-73

jan 2009 - Bernard DE COCQUEAU , "Responsabilités civiles et pénales, quels risques pour les constructeurs", Séminaire IFE "Quels nouveaux enjeux pour les constructeurs" du 30 avril 2009.

jan 2009 - Bernard DE COCQUEAU , "La responsabilité des professionnels de la construction", in Responsabilités - Traité théorique et pratique, livre 23 et 23bis, Kluwer, 2009, 229 pages.

jan 2008 - Bernard DE COCQUEAU , "L´information et le consentement du patient: les nouvelles balises", in Evolution des droits du patient, indemnisation sans faute des dommages liés aux soins de santé: le droit médical en mouvement, 2008, Bruylant, L.G.D.J., pp. 25-82.

jan 2008 - Bernard DE COCQUEAU , "Le point sur la responsabilité du commettant", in Droit de la responsabilité, Formation CUP, vol. 107, 2008, pp. 163 à 229.

jan 2006 - Bernard DE COCQUEAU , "Dans quels cas la responsabilité des constructeurs est-elle engagée ?", Séminaire IFE "La responsabilité des constructeurs" du 7 décembre 2006.

jan 2006 - Bernard DE COCQUEAU , "Le devoir de conseil de l´avocat et de l´huissier de justice", in Les obligations d´information, de renseignement, de mise en garde et de conseil, Larcier 2006, CUP, vol. 86, pp. 51-112.

jan 2005 - Bernard DE COCQUEAU , "A propos du consentement libre et éclairé du patient", CUP, vol. 79, pp. 161-226.

jan 2005 - Bernard DE COCQUEAU , "Considérations juridiques à propos du nouvel arrêté royal du 19 janvier 2005 relatif aux chantiers temporaires ou mobiles", après-midi d´étude organisé du 15 février 2005.

jan 2002 - Bernard DE COCQUEAU , Mémento de la construction, Kluwer, 1ère édition, 2002; 2e édition, 2004.

jan 1999 - Bernard DE COCQUEAU , "La procédure disciplinaire à la recherche de son âme ?", J.L.M.B., 1999/7, p. 303.

jan 1998 - Bernard DE COCQUEAU , "Quels sont les critères d´évaluation dans le cadre de l´expropriation ?", Courr. immob., 1998/9, p. 9.

jan 1998 - Bernard DE COCQUEAU , "L´expertise judiciaire ou amiable est-elle un arbitrage ?", Courrier immob., 1998/5, p. 5.

Articles de droit

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MaîtreBernard De Cocquéau des mottes est avocat collaborateur au cabinet Elegis, inscrit au barreau de Liege-Huy... ne pratique pas l'aide juridique