Lionel ORBAN

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du lundi au vendredi de 08h30 à 19h00, fermé le samedi et dimanche.

Publications, conférences

PUBLICATIONS
Certaines publications sont accessibles sur le site ORBi de l'ULG: accès à ORBi.

- ORBAN L. & alii, « Les impôts sur les revenus », in Chroniques notariales, avril 2014, vol. 59, Larcier, Bruxelles.
- ORBAN L. & BORTOLOTTI A., « La taxation d’office en matière de fiscalité locale ou comment la Cour de cassation fixe les lignes directrices », in « En quête de fiscalité, et autres propos... Mélanges offerts à Jean-Pierre Bours, Larcier, Bruxelles, 2011.
- ORBAN L., « Les dépens en matière fiscale », R.G.C.F., 2010, p. 343.
- ORBAN L. & BORTOLOTTI A., « La fiscalité locale : une décennie d'évolutions », in « Actualités en droit fiscal - Les effets de la crise bancaire et dix ans de réforme de la procédure », CUP - Volume 111, Anthémis, Septembre 2009.
- ORBAN L., « Secret professionnel des agents du fisc », R.G.C.F., 2007/3, p. 167.
- ORBAN L. & SANZ A. (Université de Castilla-La Mancha), « LE REPORT D’ASSIETTES NEGATIVES DANS L’IMPOT ESPAGNOL SUR LES SOCIETES (Considérations suite à la réforme introduite en France par la Loi 2003-1311) », Cronica tributaria, 2005/117, Instituto de estudios fiscales, p. 147.
- Mise à jour / refonte complète du syllabus de 1ère licence en droit de la Faculté de droit de l’Université de Liège : « Introduction au droit des comptes annuels des entreprises » - août 2005.
- ORBAN L., et BAR S., « Publicité, clauses abusives, recouvrement amiable de créances et déontologie », in « Cahiers de déontologie – Evolutions récentes et applications pratiques » - Volume 2, Actes du Colloque du 14 mai 2004, Ordre des avocats des Barreaux de Liège et de Verviers.
- PARENT X., BOURGEOIS M., CHAUVIN N., MAQUET B., ORBAN L., et THIEBAUT X., « Les impôts sur le revenu », in « Chronique de droit à l’usage du notariat », Volume XXXIX, 1er avil 2004, Editions Larcier.
- Mise à jour du syllabus de 1ère licence en droit : « Introduction au droit des comptes annuels des entreprises » - décembre 2003.
- ORBAN L., « La réforme de la procédure fiscale : le point de vue de la Cour d’arbitrage », in « Fiscalité 2001. Le point sur les réformes », Journée d’études du Mercredi 31 octobre 2001, organisée par le Service de droit fiscal de la Faculté de droit de l’Université de Liège. Les actes de cette journée sont à paraître.
- ORBAN L., « Cachez cette loi que je ne saurais voir », Actualités du Droit, 2001-3, p. 607 (article analysant deux arrêts de la Cour d’arbitrage).
- PARENT X., MAQUET B., ORBAN L., et THIEBAUT X., « Les impôts sur les revenus », in « Chronique de droit à l’usage du notariat », Volume XXXIII, 22 mars 2001, Editions Larcier.
- Mise à jour du syllabus de 1ère licence en droit : « Introduction au droit des comptes annuels des entreprises » - septembre 2000.
- ORBAN L., note sous Anvers, 23 juin 1999, Actualités du droit, 1999-4, p. 732.
- ORBAN L., « La nouvelle procédure contentieuse en matière de taxes provinciales et communales », Actualités du droit, 1999-4, p. 705.
- PARENT X., BOURGEOIS M., MAQUET B., ORBAN L., et THIEBAUT X., « Les impôts sur les revenus », in « Chronique de droit à l’usage du notariat », Volume XXVIII, 29 octobre 1998, Editions Larcier.
- ORBAN L., note sous Cassation, 7 mai 1996, Actualités du droit, 1997-2, p. 281.
- ORBAN L., « Preuve et conséquences de la séparation de fait en matière d’assujettissement et d’établissement de l’impôt des personnes physiques », in Commission Université-Palais – Formation permanente – Droit fiscal. Volume XIV – Février 1997

SÉMINAIRES ET FORMATIONS DIVERSES (EN TANT QUE CONFÉRENCIER)

- Intervention devant le Conseil de l’Ordre et les avocats du Barreau de Liège, le 9 juin 2015, sur le thème : La réforme des droits de greffe – le droit de mise au rôle et la déclaration pro fisco.
- Intervention au Colloque de la Revue de fiscalité régionale et locale du 26 mars 2015 : « Fiscalité immobilière - Un chantier fédéral, régional et local » (Bruxelles). Intervention sur le thème des immeubles abandonnés et inoccupés.
- Conférence sur le thème « La fiscalité des indemnités B.A.J. », dans le cadre de la journée d'étude organisée le 7 mars 2012 par le B.A.J. de Liège, sur le thème de l'aide juridique de seconde ligne.
- Conférence sur le thème « La responsabilité du dirigeant d’entreprise », 10 mai 2011, dans le cadre des Conférences du Barreau de LIEGE « Droit de rencontres ».
- Conférence sur le thème « Actualités en procédure fiscale » aux HEC-ULg, le mercredi 19 mars 2008, en collaboration avec Maître Bernard Maquet, Avocat à Liège.
- Expert de l’IRI (« Les rendez-vous de l’entreprise – je crée, je développe, je reprends ») lors du salon « Initiative » - Liège- octobre 2005.
- Conférence sur « Les taxes locales » à l’Union Professionnelle des Experts Comptables (3 juin 2005).
- Exposé lors de la matinée de « T.V.A. – cours approfondi » sur le thème « La fraude en matière de T.V.A. », et coordination des différents exposés (16 avril 2005). Cours de D.E.S. en droit fiscal – Université de Liège.
- Colloque du 14 mai 2004 de l’Ordre des avocats des Barreaux de Liège et de Verviers : « Déontologie – Evolutions récentes et applications pratiques », intervention sur le thème « Publicité, clauses abusives, recouvrement amiable de créances et déontologie ».
- Journée d’études du Mercredi 31 octobre 2001, organisée par le Service de droit fiscal de la Faculté de droit de l’Université de Liège : « Fiscalité 2001. Le point sur les réformes », intervention sur le thème « La réforme de la procédure fiscale : le point de vue de la Cour d’arbitrage ».
- Conférences juridiques au C.E.S.R.W., dans le cadre de l’activité « L’avocat au service de la vie économique ». Liège, le 26 avril 2001 sur le thème : « La réforme de la procédure fiscale : deux ans après ».
- Salon « Initiatives » - Liège, le 28 octobre 1999 sur le thème : « La responsabilité pénale des dirigeants d’entreprise ».
- Commission Université-Palais. Conférences à Liège (28 février 1997), Charleroi (7 mars 1997), et Bruxelles (26 septembre 1997) sur le thème : « Les aspects fiscaux de la séparation de fait »

Articles de droit

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MaîtreLionel ORBAN est avocat collaborateur au cabinet Mosal, inscrit au barreau de Liege-Huy... pratique l'aide juridique