Noël SIMAR

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Notre secrétariat est accessible du lundi au vendredi de 08h30 à 19h00, fermé le samedi et dimanche.

Publications, conférences

nov 2023 - Stéphanie ADAM, Noël SIMAR, Michel STRONGYLOS, Justine NOSSENT , Bénédicte ALTOMARE , Les accidents du travail - Secteur privé et quelques particularités du secteur public, Limal, Anthémis, 2023, 285 p.

nov 2021 - Noël SIMAR, Florent STOCKART , "L’évaluation judiciaire des indemnités : préjudice corporel (le décès)", livre 55 in Responsabilités, traité théorique et pratique, WOLTERS KLUWER, 60 pages

juin 2021 - Bruno DEVOS, Noël SIMAR , "L’assureur maladie invalidité – absence de recours direct", Note sous cassation 18 janvier 2021, J.M.L.B. 2021, p.978 et suivantes

juin 2021 - Bruno DEVOS, Noël SIMAR , Cumul avec la sécurité sociale (le recours de l’assuré « accident de travail », de l’assuré « soins de santé – indemnités », du SPF Direction Générale des Personnes Handicapées et du C.P.A.S.) in « Le Tableau indicatif 2020 », Les Dossiers du Journal des Juges de Paix et de Police, La Chartre, 2021, pages 135 à 175

avr 2021 - Noël SIMAR, Bruno DEVOS , "L’assureur maladie invalidité - absence de recours direct", Bulletin juridique et social, ANTHEMIS 2021, n°668, p. 4

juin 2019 - Noël SIMAR, Bruno DEVOS, Thomas DUBUISSON , "Le principe de la réparation intégrale", livre 51, volume 1 - 32 p., volume 2 - 52 p., livres 51 et 51bis

juin 2019 - Noël SIMAR, Florent STOCKART, Thomas DUBUISSON , "L’évaluation judiciaire du dommage", in Responsabilités – Traité théorique et pratique, Titre V, Livre 52, Kluwer, 2019, 46 pages

juin 2019 - Noël SIMAR , "Encore à propos de l’évènement soudain", observations sous Cour du travail de Liège – division Namur, 23 août 2016, JLMB 2019, p. 57 – 58

fév 2019 - Noël SIMAR, Thomas DUBUISSON , "Phase précontentieuse et assurance protection juridique : clause d’objectivité et droit des obligations", note sous Liège, 13 septembre 2017, For. Ass., 2019/2, p. 28-35

avr 2018 - Noël SIMAR, Michel STRONGYLOS , Luc Van Gossum , Les accidents du travail, 2018 - 9e édition, Larcier avril 2018

juil 2017 - Noël SIMAR , "Stress, burn out et évènement soudain, observations sous Cour du travail de Liège – division Liège, 18 juillet 2017, JLMB 2019, p. 72 à 74

juin 2017 - Noël SIMAR, Michel STRONGYLOS , "Accidents du travail : l'aide de tiers en loi", Consilio Manuque, 2016, liv.4, 228-237.

oct 2016 - Noël SIMAR , "Les maladies professionnelles", Intervention dans le cadre du Master en expertise, UCL, 28 octobre 2016.

jan 2016 - Noël SIMAR , "Responsabilité professionnelle des avocats en cas d'évolution jurisprudentielle", Bulletin de prévention Avocats.be, décembre 2014, p.1 et suivantes.

jan 2016 - Noël SIMAR , Colloque sur le droit des assurances, "Le chemin des accidents du travail", Barreau de Tournai, 27 mai 2016

jan 2016 - Noël SIMAR , "Encore à propos de la capitalisation du dommage", note sous cass., 24.09.14, J.L.M.B., 2014, p.1800 et suivantes.

jan 2016 - Noël SIMAR , "L'obligation d'information de l'assureur en cas de non paiement d'une prime en assurance vie : de la nécessité d'une approche raisonnable", note sous Liège, 23.10.2012, J.L.M.B., 2014, p.1802 et suivantes.

jan 2016 - Noël SIMAR , "De l'inventivité pour faire face ou... de la résistance des juges du fond", note sous civ. Bruxelles, 16.12.14, Bull. Ass., 2015, p.183 et suivantes.

jan 2013 - Noël SIMAR , "Question sur le décès" in "Le dommage et sa réparation", CUP mai 2013, vol.142.

jan 2013 - Noël SIMAR, Michel STRONGYLOS, Julie BOCKOURT , "Les accidents du travail", Bruxelles, Larcier, 8ème édition, 2013, p.381.

jan 2012 - Noël SIMAR , "La fraude en expertise... (Antigone, muse du juge)" in Revue belge du dommage corporel et de médecine légale, Ed. Anthémis, 2012.

jan 2012 - Noël SIMAR , , "Petit périple au pays du recours des tiers payeurs", in Circulation routière et responsabilité, Anthemis, 2012, pp.85-164.

jan 2012 - Noël SIMAR , , "Regards croisés sur l’indemnisation du préjudice corporel en France et en Belgique", in Chronique de droit à l’usage des Juges de Paix et de Police, 2012/17, pp.229-265.

jan 2012 - Noël SIMAR , , "Quelques arrêts de cassation récents en matière de recours loi et de l’assureur maladie-invalidité", note sous civ. Bruxelles, 5 janvier 2011, J.L.M.B., 2012/6, pp.275-284.

nov 2011 - Noël SIMAR, Bruno DEVOS , "La fraude en expertise - problèmes de preuves". Colloque organisé par EXPERTALIA - 19/11/2011 www.medexpert.be.

jan 2009 - Noël SIMAR , Ch.-O. RAVACHE, "Les accidents à l´étranger" in La victime, ses droits, ses juges, Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, Bruxelles, Larcier, 2009, pp. 151-210.

jan 2006 - Noël SIMAR , Th. PAPART, "La réparation du dommage : le décès - Examen de jurisprudence 2000-2005", CUP 01/2006, vol. 84.

jan 2006 - Noël SIMAR , "Quelques aspects juridiques de l´indemnisation des accidents survenant aux jeunes travailleurs en entreprise", dans le cadre du Congrès interprovincial francophone des Comités à la promotion du travail, "Le jeune et l´accident du travail", Grand-Hornu, le 9 mai 2006.

jan 2006 - Noël SIMAR , Th. PAPART, "La réparation du dommage : le décès - Examen de jurisprudence 2000-2005", CUP 01/2006, vol. 84.

jan 2006 - Noël SIMAR , Th. PAPART, "La réparation du dommage : le décès - Examen de jurisprudence 2000-2005", formation permanente CUP, janvier 2006.

jan 2006 - Noël SIMAR , "Quelques considérations théoriques et pratiques sur le recours-loi et le recours de la mutuelle", in La réparation du dommage - Questions particulières, Collection droit des assurances, Anthémis, 2006, pp. 103-171.

jan 2006 - Noël SIMAR , Th. PAPART, "La réparation du dommage : le décès - Examen de jurisprudence 2000-2005", formation permanente CUP, janvier 2006.

juil 2005 - Noël SIMAR , F. PIEDBOEUF, "Le préjudice corporel : son indemnisation dans le ressort de la cour d´appel de Liège", 3 tomes (I : janvier 81-juin 82, II : juillet 82-juin 84, III : septembre 86-juin 88), Ed. du Jeune Barreau et de la Jurisprudence de Liège.

juin 2005 - Noël SIMAR , "Le rôle des intervenants en matière de sécurité de chantier", in La responsabilité des divers intervenants sur chantier.

jan 2003 - Noël SIMAR , "Le recours de l´assureur-loi : au carrefour des règles de la responsabilité et de la réparation du dommage", in "1903-2003 - Accidents du travail : cent ans d´indemnisation", Actes du colloque organisé le 5 décembre 2003 par la Faculté de droit de l´ULB, Bruylant, 2003, pp. 221-263.

jan 2002 - Noël SIMAR , "La révision et la prescription en matière d´accidents du travail", Bulletin des assurances, dossier n° 8, "Accidents du travail - Une centenaire pleine d´avenir", Kluwer, 2002, pp. 207-250.

jan 2001 - Noël SIMAR , "Les accidents du travail", in Les indemnisations sans égard à la responsabilité, actes du colloque du 26 octobre 1999 organisé à l´ULB, Kluwer, 2001.

jan 1999 - Noël SIMAR , entre autres, "Evaluation du préjudice corporel, Commentaire au regard de la jurisprudence", sous la direction de Simar, N., Kluwer, 1999, ouvrage mis à jour annuellement.

jan 1998 - Noël SIMAR , Th. PAPART, S. KESSELS, avec la collaboration de B. CEULEMANS, "Le préjudice corporel : son indemnisation dans le ressort des cours d´appel de Bruxelles, Liège et Mons", 6ème tome (janvier 1995-décembre 1996 ), Ed. du Jeune Barreau et de la Jurisprudence de Liège, 1998.

jan 1997 - Noël SIMAR , "L´indemnisation et les problèmes d´assurances", Recyclage FUCAM-Saint-Louis, 1997.

jan 1997 - Noël SIMAR , "Refoulement du droit - "Massacre du droit" - Retour au droit commun... ?" (obs. sous Cour d´arbitrage, 16 janvier 1997), J.L.M.B., 1997, p. 297.

jan 1996 - Noël SIMAR , Th. PAPART, avec la collaboration de S. KESSEKS, "La réparation du préjudice et les avantages de la sécurité sociale : du sur mesure et non du prêt à porter", in L´indemnisation du préjudice corporel, Ed. du Jeune Barreau de Liège, 1996, p. 5.

jan 1995 - Noël SIMAR , "Le recours de l´assureur-loi : un arrêt capital", J.L.M.B., 1995, p. 480.

jan 1993 - Noël SIMAR , Th. PAPART et S. KESSELS, "Le préjudice corporel : son indemnisation dans le ressort de la cour d´appel de Liège", 5ème tome (juin 91 - juillet 93), Ed. du Jeune Barreau et de la Jurisprudence de Liège.

jan 1992 - Noël SIMAR , "Les recours de l´assureur-loi contre les responsables de droit commun", in Problèmes actuels de la réparation du dommage corporel, Bruylant, 1992.

jan 1991 - Noël SIMAR , F. PIEDBOEUF, "Le préjudice corporel : son indemnisation dans le ressort des cours d´appel de Bruxelles, Liège et Mons", 4ème tome (juillet 89-juin 91), Ed. du Jeune Barreau et de la Jurisprudence de Liège.

jan 1990 - Noël SIMAR , "Inédits de réparation du dommage dans le ressort de la Cour d´Appel de Mons", J.L.M.B., 1990, p. 686 et 1154.

jan 1989 - Noël SIMAR , "La réparation de l´incapacité temporaire - L´article 23 de la loi du 10/4/71 - L´article 63, paragraphe 2, de la loi du 10/4/71", Chroniques de droit à l´usage du Palais, Tome VI, 1989.

jan 1988 - Noël SIMAR , F. Piedboeuf, "Inédits en matière de réparation du dommage dans le ressort de la Cour d´Appel de Liège", J.L.M.B., 1988, p. 111.

jan 1988 - Noël SIMAR , Observations sous Bruxelles, 10 septembre 1987, (la subrogation de l´article 14 §3 de la loi du juillet 1967), J.L.M.B., 1988, p. 498.

jan 1988 - Noël SIMAR , "La subrogation de l´article 14, paragraphe 3 , de la loi du 3 juillet 1967", J.L.M.B., 1988, p. 499.

Articles de droit

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MaîtreNoël SIMAR est administrateur au cabinet Elegis, inscrit au barreau de Liege-Huy... ne pratique pas l'aide juridique